Mentions légales

Voici les mentions légales qui doivent obligatoirement figurer sur tout site internet pour l’identifier, conformément aux exigences de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Editeur du site internet

Ce site internet est édité par l’organisation suivante :

GIP DSU Bayonne Pays Basque
Adresse : 7 ter esplanage Jouandin 64100 Bayonne – France
Tél. : +33 (0)5 59 50 21 40
E-mail : gip-dsu@cvab.fr
Forme sociale : GIP (Groupement d’Intérêt Public)

Directrice de la publication : Sylvie Rebière-Pouyade, Directrice

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société suivante :

IONOS SARL
Nom commercial : 1&1
Forme sociale : SARL unipersonnelle
Adresse : 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines – France
Tél. : 0 970 808 911

Développement du site

Le site a été conçu et réalisé par la société suivante :

Agence Editoile
Adresse : 1 cours Xavier Arnozan 33000 Bordeaux – France
E-mail : info@editoile.fr
Site web : https://editoile.fr/

Droits d’auteur et de reproduction

Le site contient des liens vers d’autres sites Internet ainsi que des documents libres de droit à télécharger. Les contenus éditoriaux et les illustrations de ces sites et documents ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur du site.

Voir la politique de confidentialité